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B-1.1, r. 6.1 - Règlement sur les installations sous pression

Article 42
Versions de la disposition

Texte complet
42. Lorsqu’une variable essentielle d’un mode opératoire de soudage est modifiée, le mode opératoire de soudage doit être enregistré de nouveau auprès de la Régie.
D. 89-2018, a. 42.
En vig.: 2018-03-08
42. Lorsqu’une variable essentielle d’un mode opératoire de soudage est modifiée, le mode opératoire de soudage doit être enregistré de nouveau auprès de la Régie.
D. 89-2018, a. 42.
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